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  • Raison sociale : Xebia IT Architects
  • Le siège social : 4, place de la Défense –  La Défense 4 –  92974 Paris la Défense CEDEX
  • Numéro de téléphone : +33 (0)1 53 89 99 93
  • Représentant légal de la structure : M. Luc Legardeur
  • Capital social : 71 156,18
  • Numéro RCS : 479 994 147 R.C.S. Nanterre
  • Numéro d’agrément : 11 92 164 1692

 

Droits de propriété et droits d’auteur

 

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

 

Collecte de données personnelles

 

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